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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Artichaut Films
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IL ETAIT UNE FOIS... L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS... L'OUEST
Société Artichaut Films (S.A.)

Numéro de dépôt :
92403471
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS... L'OUEST

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société Artichaut Films auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS... L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Artichaut Films domicilié(e) 15 Rue de l'estrapade, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTICHAUT FILMS SA - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS... L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS... L'OUEST est expirée depuis le 30 janvier 2002.

Société Artichaut Films a également déposé les autres marques suivantes : WIZZLE COLLECTION DES JEUX QUI SE DEVORENT COMME DES LIVRES... APPRENDRE OU SE SOUVENIR EN BONNE COMPAGNIE... , PIN'S GAME , JEU PIN'S


Société Artichaut Films (S.A.) - 15 Rue de l'estrapade, 75005 PARIS - France


ARTICHAUT FILMS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Insignes et Badges ornementaux non en métaux précieux - Jeux

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].